HYFA Architecture

Mentions Légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.agence-hyfa.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Identification de la société

SARL HYFA Architecture au capital de 15000€

148 RUE DU FBG SAINT DENIS, 75010 Paris, France.

Numéro de SIRET : 81808083000024

Tél. +33 (0)1.42.08.63.48

Mail : contact@agence-hyfa.com

Numéro d'identification à la TVA : FR09818080830

Identité de l'hébergeur : Société OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France - Tél. +33 (0)8 99 70 17 61 - www.ovh.com

Numéro d’inscription à l’ordre des architectes : S17828

Condition d'utilisation du site

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://www.agence-hyfa.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.agence-hyfa.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://www.agence-hyfa.com/, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site web https://www.agence-hyfa.com/ est mis à jour régulièrement par https://www.agence-hyfa.com/responsable. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Propriété Intellectuelle

https://www.agence-hyfa.com/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf exception.

Toute modification non autorisée d’un quelconque éléments du site internet https://www.agence-hyfa.com/ sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.